Droit général des sociétés

Licence (L3) Comptabilité, contrôle, audit (en Apprentissage)

Cours : Droit général des sociétés
Enseignant : Cédric Agnus

Objectif du cours

• Acquérir les notions essentielles et indispensables sur la réglementation entourant la vie des sociétés
• Développer les interrogations et réflexes à avoir lors de toutes opérations dans une société
• Permettre de maîtriser les rouages, avantages et inconvénients de chaque type de société et ainsi conseiller un créateur.

Plan du cours

Partie I – Droit général des sociétés
• Création de la personne morale (associés, apports, statuts)
• Individualisation de la personne morale
• Transformation de la personne morale
• Dissolution de la personne morale
• Cession de valeurs mobilières
• Fusion
• Les comptes sociaux
• Les augmentations de capital

Bibliographie

Mémento droit des sociétés Francis Lefebvre
Lamy Sociétés Commerciales
Revue fiduciaire
Code civil et Code de commerce

Volume horaire : 28,0 h
Période : non semestrialisé
Unité d'enseignement : U.E. 1 : Droit des sociétés
Langue : français
ECTS : 2,50
shadow
Imprimer cette page