Impôts sur les sociétés et BIC

Licence (L3) Comptabilité, contrôle, audit (en Apprentissage)

Cours : Impôts sur les sociétés et BIC
Enseignant : Isabelle Portell

Objectif du cours

Plan du cours

I. Historique.
II. Sources du droit fiscal.
III. Les B.I.C., l’une des catégories d’imposition à l’impôt sur le revenu. (cf. annexe)
IV. Règles générales d’imposition du résultat des entreprises.
V. Les régimes d’imposition.

TITRE I - Définition et champ d’application des bénéfices industriels et commerciaux.
TITRE II – L'impôt sur les sociétés
TITRE II -BIS- Notion de bénéfice imposable.
TITRE III - Les produits imposables
TITRE IV: LES CHARGES DEDUCTIBLES
41 : Conditions générales de déduction.
42 : Charges diverses.
43 - Les amortissements.
44 : Les provisions.
TITRE V : PLUS ET MOINS-VALUES D’ACTIF
TITRE VI : IMPOSITION DE L’EXPLOITANT INDIVIDUEL ET DES ASSOCIES PERSONNES PHYSIQUES D’UNE SOCIETE DE PERSONNES

Volume horaire : 28,0 h
Période : non semestrialisé
Unité d'enseignement : U.E. 3 : Droit fiscal
Langue : français
ECTS : 2,50
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