TVA

Licence (L3) Comptabilité, contrôle, audit (en Apprentissage)

Cours : TVA
Enseignant : Stéphane Truet

Objectif du cours

 Découverte du mécanisme général de la TVA

 Approche des éléments fondamentaux de la législation
-TVA collectée
-TVA déductible
-le crédit de TVA
-TVA et commerce extérieur

 Maîtrise des obligations déclaratives
-remplir une déclaration
-les différents régimes d'imposition
-les échéances, les modes de déclaration et de règlement

Plan du cours

MODULE 1 - DÉCOUVERTE DE LA TVA I. Environnement budgétaire et administratif II. Circuit économique et neutralité de la TVA pour les entreprises

MODULE 2 – TVA COLLECTÉE I. champ d'application II. Opérations situées dans le champ d'application mais exonérées III. Fait générateur et exigibilité IV. Base d'imposition V. Taux VI. Redevable légal VII. L'option pour les débits

MODULE 3 – TVA DÉDUCTIBLE I. Conditions de fond II. Conditions de forme III. Conditions de temps

MODULE 4 – LE CRÉDIT DE TVA I. L'imputation II. Le remboursement de crédit de taxe

MODULE 5 – TVA ET COMMERCE EXTÉRIEUR I. Exportations – importations II. Livraisons et acquisitions intracommunautaires

Evaluation des étudiants

QCM et cas pratique

Bibliographie

Code général des impôts Synthèses bibliographiques sur le site impôt.gouv.fr ou autres

Volume horaire : 14,0 h
Période : non semestrialisé
Unité d'enseignement : U.E. 3 : Droit fiscal
Langue : français
ECTS : 1,30
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