Impôt sur les sociétés et BIC

Licence (L3) Comptabilité, contrôle, audit (Plein temps)

Cours : Impôt sur les sociétés et BIC
Enseignant : Franck Pastor-canzillon

Objectif du cours

  • Acquérir les notions de base et les règles fondamentales permettant de savoir calculer le résultat fiscal dans une entreprise relevant de l'IS ou de l'IR catégorie des BIC.
  • Etre à même de pouvoir établir un calcul de résultat fiscal et d'impôt sur les sociétés.

Plan du cours

CHAPITRE 1 : PERSONNES ET REVENUS IMPOSABLES
I/ Les personnes imposables II/ Les revenus imposables categorie BIC/IS III/ Territorialité des BIC/IS

CHAPITRE 2 : MODALITÉS ET PÉRIODES D'IMPOSITION
I/ Déclaration et calcul de l'impôt II/ Période d'imposition III/ Exercices d'application

CHAPITRE 3 : DÉTERMINATION DU RÉSULTAT IMPOSABLE
I/ Passage du résultat comptable au résultat fiscal imposable II/ Les produits imposables III/ Les charges déductibles
A/ Les règles générales de déduction B/ L'analyse de la déductibilité des charges décaissées C/ L'analyse de la déductibilité des charges non décaissées 1/ Les amortissements 2/ Les provisions IV/ Le régime d'imposition des plus ou moins values

Evaluation des étudiants

Ecrits : Contrôle continu et Examen Terminal

Bibliographie

- La Revue Fiduciaire : Cahier Fiscal - détermination du résultat (BIC-IS)
- Mémento pratique Francis LEFEBVRE - Fiscal
- DCG4 - Droit Fiscal (Editions DUNOD - SARAF et DISLE)

Volume horaire : 28,0 h
Période : non semestrialisé
Unité d'enseignement : U.E. 3 : Droit fiscal
Langue : français
ECTS : 2,50
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